DROIT DE LA NATIONALITÉ

Le programme du séminaire portera exclusivement sur le droit de la nationalité, dont il propose une étude approfondie, tant du point de vue théorique que pratique. En raison des liens forts qui unissent le droit de la nationalité et le droit international privé des personnes et de la famille, le séminaire s'adresse notamment aux étudiants souhaitant se spécialiser dans cette dernière matière. Le programme couvrira les sources (françaises, internationales et européennes) du droit de la nationalité, les situations « pathologiques » (apatridie et plurinationalité), l'accès à la nationalité française, la perte de la nationalité française et le contentieux de la nationalité. En séance, l'accent sera mis sur l'analyse critique approfondie d'un ou de deux arrêts, sélectionnés au sein de l'actualité de la matière. ​ L'objectif du séminaire est d'explorer l'importance à la fois théorique et pratique du droit de la nationalité. Une collaboration avec une magistrate de la Cour d'appel de Paris et un avocat est envisagée, afin de mettre en lumière les importants enjeux pratiques de la matière. La dimension théorique pourra être approfondie, au-delà du séminaire, dans le cadre d'un cycle annuel de conférences consacré à la perte de la nationalité, auquel les étudiants intéressés ont la possibilité d'assister.